Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWS PEPPER
POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION P.S.P. S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3112208
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011
NEWS PEPPER de POIVRIERES

Présentation de la marque NEWS PEPPER

Déposée le 18 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) POIVRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWS PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POIVRIERES domicilié(e) Rue Voirin 7 - Espace Leclerc, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque NEWS PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWS PEPPER est expirée depuis le 18 juillet 2011.

POIVRIERES a également déposé les autres marques suivantes : MOULINS & SAVEURS RECOMMANDE PAR PEUGEOT , MOULINS & SAVEURS


POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION P.S.P. S.A. société anonyme - Rue Voirin 7 - Espace Leclerc, 25000 BESANCON - France


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, en particulier moulin de table, moulin à poivre, moulin à sel, moulin à épices.